R�publique! Groupe de r�flexion sur les questions r�publicaines

Editorial: L'arbre qui cache la for�t

2012-01-20

En application de la strat�gie de diversion, l�habitude est prise depuis longtemps d�occuper l�actualit� avec des informations d�importance secondaire dans le but de distraire les citoyens des sujets importants qui les concernent. Ainsi, � la t�l�vision, le moindre fait divers banalement quotidien (agression, accident�) ou r�p�titif comme les saisons (la neige, les inondations, les d�parts en vacances, la rentr�e des classes�) constitue le point fort lors des bulletins, dits d�information, au d�triment des grands probl�mes qui agitent le monde et qui d�terminent notre avenir !

Ainsi, fallait-il donner une telle importance � l�affaire Jacques Chirac pour des faits concernant des emplois fictifs � la Mairie de Paris ? Pouvait-on rendre bonne justice sur un sujet datant de dix-huit ans, sans m�me que les raisons d�un tel retard soient �voqu�es et justifi�es ? Pas �tonnant que l�action de la justice et l�annonce du verdict aient suscit� de nombreux commentaires contradictoires. Quelques-uns ont trouv� incongrue une condamnation avec sursis, prononc�e contre une personnalit� dont les sondages d�montreraient qu�il demeure encore tr�s sympathique pour les Fran�ais.
Certains m�me affirment qu�il a men� � bien � nombre de r�alisations heureuses pour le paysi> �� Appr�ciation contest�e par d�autres qui jugent nuls et sans relief les deux mandats chiraquiens !

Beaucoup ont estim� qu�aucun �lu, fut-il Pr�sident de la R�publique, ne pouvait se soustraire � la loi commune ; il devait �tre jug� comme tout citoyen, surtout pour des actes relevant de la petite combine au profit d�int�r�ts particuliers, et non du seul int�r�t g�n�ral (article premier : La R�publique assure l��galit� devant la loi de tous les citoyens sans distinction d�origine, de race ou de religion). Chaque �lu de la R�publique se doit d��tre irr�prochable dans la conduite des affaires publiques et surtout quand il agit au niveau le plus �lev�. � L�exemple vient d�en haut � dit l�adage et l�exemplarit� doit �tre la r�gle pour tous ceux qui sont �lus pour organiser la vie de la cit� � S�il est n�cessaire de prot�ger les repr�sentants de la Nation des rumeurs, de la calomnie et des coups fourr�s, rien ne justifie un statut p�nal particulier ou l�immunit�, qui ne peuvent qu�inciter aux �carts.

Mais l�arbre des emplois fictifs ne doit pas cacher la for�t des atteintes � l��difice r�publicain qui se sont multipli�es ou sont en voie de mise en �uvre (et qui justifient le recours � la strat�gie de diversion). Il suffit de passer outre � certaines dispositions de la Constitution, ou d�en inventer de nouvelles, pour y parvenir. Ainsi il a �t� possible de ne pas respecter le verdict du r�f�rendum de 2005, de privatiser insensiblement certains services publics pour la plus grande joie des actionnaires et la d�solation des contribuables qui vont �ponger les augmentations annonc�es� Tout cela au m�pris du principe �nonc� dans l�article 3 : � La souverainet� nationale appartient au peuple qui l�exerce par ses repr�sentants et par voie du r�f�rendum. Aucune section du peuple, ni aucun individu ne peut s�en attribuer l�exercice� �.

Il est �vident que pour gagner du temps il vaut mieux demander � une majorit� ob�issante de voter et ainsi, �viter le recours au r�f�rendum, lequel pourtant est bien pr�vu pour cela, comme l��nonce la loi du 4 ao�t 1995 : � Le Pr�sident de la R�publique (� ) peut soumettre au r�f�rendum tout projet de loi portant �sur l�organisation des pouvoirs publics, sur des r�formes relatives � la politique �conomique ou sociale de la Nation et aux services publics qui y concourent (�) et qui, sans �tre contraire � la Constitution aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions �. A ce jeu les repr�sentants d�une majorit� sont plus dociles que les citoyens !

Au pr�texte de � faire vivre le d�bat public � et d�emp�cher � des �lus de verser dans des d�rives communautaristes �, de nouvelles menaces planent sur la la�cit�, par la recherche d�� accommodements � avec la loi r�publicaine (lire l�article de Lo�c Gourdon). Alors que commence l�exp�rimentation des citoyens assesseurs (tir�s au sort) devant le Tribunal Correctionnel, il sera int�ressant de savoir ce que la Justice gagnera � cette innovation (lire l�article d�Etienne Tarride).

Au nom de la primaut� des lois europ�ennes sur les lois nationales, au pr�texte de transfert de comp�tences ou, supr�me hypocrisie, de souverainet� partag�e, le peuple n�est plus consult� mais souhaite reprendre le pouvoir� Comment pourrait-il y parvenir ?(lire l�article de Christian Berthier).

L�actualit� r�cente nous fournit un autre exemple de cette pratique de la strat�gie de diversion : la perte du triple A et l��cho qui sera accord� � l��v�nement va amplement occuper les m�dias et masquer les erreurs successives de nos gouvernants, la for�t des promesses non tenues, des diagnostics erron�s, des rejets de la responsabilit� sur les autres (l�opposition ou le peuple) dans le seul but de faire oublier le pi�ge du Trait� de Lisbonne et la complicit� de ceux qui l�ont vot�

Ceux qui nous ont conduit vers l�ab�me demandent au peuple d�assumer les cons�quences de leur soumission � la loi du march� et de leurs trahisons de la souverainet� nationale !.. Mais nous reviendrons sur le sujet !

Un mot dans l'air du temps: "Assembl�es communales"

Christian Berthier — 2012-01-20

par Christian Berthier

Il n�est plus possible de parler "du peuple" en g�n�ral sans parler de sa volont� de reprendre le pouvoir. Cette volont� r�sulte de la situation intol�rable qui lui est faite, de l�impuissance des � sortants � � am�liorer cette situation. Elle s�est traduite paradoxalement par une abstention politique r�p�t�e et croissante.

Sans contenu clair d'aller vers le pouvoir pour r�soudre ses propres probl�mes, l�invocation du � peuple � devient une imploration...apolitique.

Les Fran�ais ont maintenant une longue exp�rience des faux-semblants politiques et des � oppositions � qui fondent au soleil de l�exercice d�un pouvoir d��tat et de la continuit� forc�e de ses politiques.

En fait, c�est d�s 2008 qu�il aurait fallu appeler � la dissolution d'un parlement sans mandat, car aucun parti n'avait soumis ses propres solutions concr�tes � une crise qui a �clat� apr�s les l�gislatives de 2007.

L'immense majorit� du peuple est bien au courant des enjeux vitaux pour elle-m�me. C'est pour cela qu'elle a vot� NON en 2005 et s'est abstenue ensuite.
Le � peuple � n�en pense pas moins, car il souffre de plus en plus.

Les �v�nement du "monde arabe" montrent aussi � tous, qu'il est possible que, demain, ce m�me peuple se mette en mouvement par dessus tous les partis et avec ceux qui le suivront et lui seront utiles.
Urgents et opportuns, l'�lection et les travaux d'une constituante "souveraine" n'ont pas les m�mes rythmes que la question du pouvoir, d'un gouvernement d'urgence - sans doute lui aussi �lu.

Il faudra d�fendre cette Constituante pour qu�elle puisse d�lib�rer. Il faudra prendre des mesures ex�cutives et financi�res urgentes pour toute la France et toutes ses collectivit�s locales.
En effet, le peuple n�est pas une abstraction nationale. Les citoyens et les famille gardent un ancrage o� ils vivent, dans une commune et dans une politique de proximit�.
Or, les � lois territoires � et la RGPP ont entrepris de d�truire cet ancrage au profit des r�gions et de l��tat.

Comment un �lu et ses �lecteurs peuvent-ils accepter de voir se recroqueviller leurs mandats par la gr�ce du Prince et de ses � dettes � ?
D�s que la contestation des institutions de la 5eme r�publique sera d�un niveau tel (ce peut �tre d�s le printemps 2012) qu�elle posera la question de sa l�gitimit�, la renaissance des � assembl�es communales � (ou de � paroisse � en 1789-1791) sera � l�ordre du jour.

Ces assembl�es communales sont en germe dans les r�f�rendums contre la r�forme de la Poste organis�s, malgr� les injonctions des pr�fets, par des milliers de municipalit�s en octobre 2009 et finalement �touff�s par les organisateurs.
C'est le peuple qui se met en mouvement pour exercer son pouvoir et pas seulement "les maires" que la V�me R�publique a tout fait pour s�parer de leurs conseillers municipaux et de leurs � administr�s � Par les � lois territoires � leurs mandats sont devenus irr�alisables.

La r�-�mergence de ces assembl�es communales est aussi inscrite dans l�effondrement sur le plan local des structures syndicales et associatives f�d�r�es, de sorte que c�est vers le conseil municipal que se tournent les citoyens frapp�s le plus durement par la crise et les contre-reformes.

Il est impossible actuellement de savoir quelles formes prendront ces � assembl�es communales � dans le cadre des villes moyennes et m�tropoles. C�est d�un grand int�r�t car c�est autour d�elles que se structurent l�action et l�unit� de l�Etat. � Conseils de quartiers � ou � d�arrondissements �, � comit�s de la Lib�ration �, comit�s d�administrations, services publics, entreprises. Il est impossible de pr�voir une forme unique qui tienne compte de l�histoire de chaque ville et des probl�mes urgents auxquels sont confront�s leurs habitants.

Ainsi, et pour m�moire, les dizaines de � Communes � qui ont surgit pendant quelques semaines en 1871 dans les villes de France avaient adopt� des formes tr�s diverses.

L'�v�nement: Les jur�s en correctionnelle

Etienne Tarride — 2012-01-20

par Etienne Tarride

L'introduction m�me � titre exp�rimental de jur�s devant le Tribunal correctionnel participe d'une politique tr�s n�gative pour la Justice de ce pays.

Aucune mesure nouvelle ne comporte que des avantages ou que des inconv�nients. En mesurer l'opportunit� suppose d'essayer de d�terminer les uns puis les autres et de peser ensuite les poids respectifs du pour et du contre.

Quels sont les avantages de l'introduction des jur�s en correctionnelle ?

Rapprocher la justice du peuple nous dit-on. Il est possible d'en douter fortement, et d'abord parce que les Jur�s populaires seront tir�s au sort, ce qui ne leur conf�re � l'�vidence aucune l�gitimit� ni aucune repr�sentativit�. La l�gitimit� et la repr�sentativit� ne sauraient en effet �tre le fruit d'un pur hasard. Ce qui rapproche la Justice du peuple reste le caract�re public des audiences. Tout citoyen fran�ais peut assister aux audiences ou, plus pr�cis�ment devrait pouvoir. Aujourd'hui, et par crainte d'attentats, tout est fait pour les en dissuader. Entrer dans un Palais de Justice pour qui n'est ni magistrat ni avocat ni personne convoqu�e rel�ve de la patience la plus infinie. Les pr�cautions sont n�cessaires sans doute, mais ce n'est pas par la pr�sence de deux personnes tir�es au sort que la publicit� des d�bats sera r�tablie.

Les jur�s populaires sanctionneront plus s�v�rement les malfrats, pensent certains. Il s'agit l� d'une opinion toute faite que rien ne d�montre. Tous ceux qui ont plaid� devant une cour d'assises ou qui ont �t� jur�s savent que les citoyens ne sont ni plus ni moins r�pressifs que les magistrats professionnels. Ils sont plus sensibles � l'�motion que l'avocat qu'il soit en d�fense ou en partie civile sait d�gager. Ce n'est pas n�cessairement une garantie de justice �quitable et sereine.

Quels sont les inconv�nients ?

Ils sont tangibles et certains.

Les d�lais de comparution se trouveront largement augment�s. Expliquer une affaire � des magistrats professionnels qui ont d�j� eu acc�s au dossier prend infiniment moins de temps que de l'exposer clairement � des citoyens sans exp�rience et n'ayant pas lu les pi�ces. En une demi-journ�e des magistrats professionnels peuvent statuer sur une dizaine d'affaire. La pr�sence des jur�s r�duira ce rythme d'au moins cinquante pour cent. Il se constituera donc un stock d'affaires � traiter qui augmentera les d�lais de comparution. Les premiers � s'en plaindre � juste titre seront les victimes d'infraction qui attendront infiniment plus longtemps Justice et r�parations.

Les affaires � forte coloration juridique �chapperont naturellement aux audiences citoyennes. Il ne suffit pas de bon sens pour statuer sur des affaires de fraudes fiscales ou douani�res, d'abus de bien sociaux ou de d�tournement de biens publics. Peut on vraiment croire que c'est un hasard si la d�linquance en col blanc �chappera aux pratiques nouvelles ? Quand la Justice n'est plus commune, elle favorise toujours les puissants.

En r�alit�, l'introduction de citoyens en correctionnelle est un moyen parmi d'autres d'en finir doucement mais s�rement avec le pouvoir Judiciaire, ou plut�t ce qu'il en reste. Il s'agit d'�carter les Juges. Nous en voulons pour preuve que parall�lement � l'introduction en correctionnelle de citoyens tir�s au sort, il est question de confier aux notaires plut�t qu'aux Juges le soin de statuer sur les cons�quences mat�rielles des divorces et s�parations.

On pourra me r�pondre que des jur�s tir�s au sort si�gent d�j� en Cour d'Assises pour les infractions les plus graves. Cette pr�sence �tait totalement n�cessaire quand existait encore la peine de mort. On peut la trouver beaucoup moins n�cessaire aujourd'hui. L� est peut-�tre la vraie r�forme � entreprendre.

Chronique de l'antir�publique: Pauvre Jaur�s !

Lo�c Gourdon — 2012-01-20

par Lo�c Gourdon

La Fondation Jean Jaur�s dont la vocation consiste � : � faire vivre le d�bat public et r�nover la pens�e socialiste� a rendu public, le 11 d�cembre 2011 un guide de la La�cit� � afin que des �lus ne versent dans des d�rives communautaristes face � des demandes identitaires �.

Ainsi, Dounia Bouznar, directrice de Cultes et Cultures Consulting, propose-t-elle aux d�cideurs : une � gestion manag�riale d�pourvue de subjectivit�.. �

Au total 167 pages, rappels des textes de Loi, de recommandations autour de l�application r�nov�e de la Loi de 1905 : gestion des lieux de culte, associations, demandes de non mixit�, financement des �tablissements d�enseignement priv�, restauration scolaire, cimeti�res. Notons que le Cabinet Bouzar a travaill� sur la � la�cit� in concreto � avec les �lus et les �quipes techniques de 7 grandes villes dont Nantes et Paris.

Ces � pratiques novatrices � renvoient � ce que le Parti Socialiste appelle � Gestion Pragmatique des Cultes� qui consiste � privil�gier les � r�ponses structurelles afin de d�passer les questions ponctuelles souvent prises dans l�urgence d�un rapport de forces �.

Le d�bat s�ouvre sur la question cruciale : maxi minaret, mini minaret, minaret comme le clocher de nos campagnes fondu dans nos paysages. Pour trancher l�affaire, le guide appelle �vasivement � la rescousse le Code de l�Urbanisme. Si n�cessaire � on pourra maximaliser l�espace � c�est dire conc�der gratuitement une portion d�espace communal via � la servitude de cours communes � (articles L. 451-1) sans recourir � un nouveau bail emphyt�otique pour l�utilisation du terrain, � comme �a, la mosqu�e gagne du terrain explique un maire�.

Vient ensuite le n�ud gordien ou le savant dosage entre cultuel et culturel, la partie de bonneteau entre la Loi de S�paration et la Loi sur les Associations. Ainsi peut- on lire page 37, � propos de l�Institut des Cultures d�Islam de Paris : � des espaces polyvalents pourront �tre lou�s ponctuellement � l�association cultuelle par l�association culturelle le vendredi et lors des grandes f�tes religieuses musulmanes� � Il ne s�agit donc plus de r�fl�chir en termes d�espaces exclusifs mais en termes d�usage. Le temps des sophistes serait- il revenu ?
Apr�s le droit d�int�r�t local voici la sacralisation de l�espace � temps partiel.

Travaux pratiques : le maire du XVIII�me arrondissement de Paris projette de construire un lieu 2/3 culturel au titre de la loi de 1901, 1/3 cultuel au titre de la loi de 1905 et qu�une cloison amovible serait dress�e entre ces deux fractions d�immeuble. Cloison amovible qui serait effac�e pour permettre aux c�l�brations du culte de s��tendre sur la partie culturelle lorsque les fid�les afflueraient en tr�s grand nombre. Chacun appr�ciera.

On s�appuiera sur le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment l�article ouvrant droit aux d�ductions fiscales sur l�imp�t consenties � une association cultuelle construisant un �difice cultuel ou cr�ant une fondation d�int�r�t pr�sum� public, lib�ralit� dont s�est empar�e, parmi d�autres, l�int�griste Fondation Saint Matthieu. Le dit Code permet aussi de b�n�ficier d�une garantie d�emprunt de la commune ou du d�partement et autorise les associations cultuelles � percevoir des dons entre vifs. Conclusion : au fil des ans le l�gislateur a mis en place les outils l�gislatifs qui permettent de passer outre � l�article 2 de la Loi de 1905, il est bon de le savoir.

Ce guide vient bien tard car de nombreux �lus de toutes ob�diences politiques ont anticip� et largement puis� dans la bo�te � outils. La Loi de 1901 dispose qu�en mati�re de libert� de r�union les associations doivent d�clarer en Pr�fecture un objet social limit� � un but pr�cis � que l�association ne peut �tre subventionn�e par l��tat que si son objet n�est pas cultuel �.

En mati�re de financement des �tablissements d�enseignement priv�s, le guide se contente de rappeler la l�gislation en vigueur et d�en faire l�historique. S�il condamne la loi Carle, il se garde bien de rappeler � la r�gle d�or les �lus de la r�publique : � Fonds publics � l�Ecole publique, fonds priv�s � l�Ecole priv�e � � laquelle devraient se conformer les �lus de la R�publique : � fonds publics � l�Ecole publique, fonds priv�s � l�Ecole Priv�e �.

Pour ce qui est de la restauration scolaire objet de controverses apr�s rappel de la circulaire minist�rielle de d�cembre 2010 qui dit que : � le service de restauration scolaire ne pr�sente pas de caract�re obligatoire car il ne s�agit pas d�une obligation li�e au service public et que ses modalit�s de fonctionnement sont rappel�es dans le r�glement g�n�ral. Aucune obligation de pr�voir des plats de substitution en raison de pratiques d�ordre confessionnel ne saurait contraindre les collectivit�s. �.

Au lieu de s�en tenir � cette mesure de bon sens le guide conseille : � selon les conditions locales, si la prise en consid�ration des pratiques religieuses parait n�cessaire aux repr�sentants de la collectivit� ; le crit�re dont ils disposent est la compatibilit� entre l�int�r�t particulier et l�int�r�t g�n�ral�. Mod�le propos�, comme � Lyon, apr�s d��pres discussions quelque peu byzantines avec les repr�sentants des cultes : menu complet sans viande pour tout le monde � de sorte � ne pas faire de la cantine une somme de communaut�s �.

Si la l�gislation sur les cimeti�res r�gis par un monopole communal assure le principe d��galit� devant la mort et interdit les regroupements confessionnels, ces dispositions sont n�anmoins contredites par la Circulaire du 19 f�vrier 2008 qui autorise l�inhumation dans � l�espace regroupant les d�funts d�une m�me confession en prenant soin de respecter les parties communes � � En clair, vive le communautarisme post mortem !

En r�sum� sous une forme aussi lisse que j�suitique il nous apparait que la Fondation tourne le dos � la pens�e la�que du grand Jaur�s, l� se trouve peut-�tre, de l�aveu m�me de cette institution, un aspect de � la r�novation de la pens�e socialiste �. En tout �tat de cause, il est patent que les conseils donn�s aux �lus s�apparentent plus � l�accommodement qu�� la d�fense de la loi r�publicaine.

Br�ves: Les actualit�s de l'Association pour une Constituante

2012-01-20

Retrouvez sur le site de l'Association (http://www.pouruneconstituante.fr/) ses plus r�centes activit�s : entretien d'Andr� Bellon � radio Aligre sur la crise de la d�mocratie, diverses r�flexions critiques sur la Constitution (Roland Weyl, Patrice Etave), de nouvelles dol�ances sur lesquelles appuyer la convocation d'une Constituante et des br�ves sur la Tunisie et l'activit� r�guli�re de nos Cercles locaux.

Note de lecture: Manuel de socialismes par gros temps

J.M. — 2012-01-20

"Les nu�es s'amoncellent et c'est la lumi�re qu'on chicane". C'est en partant de cette phrase de Jean Jaur�s que l'anthropologue Jean-Pierre Warnier d�cline au pluriel, tel en un ab�c�daire, le socialisme par le "gros temps" actuel, celui du n�olib�ralisme. Le vent du lib�ralisme souffle en effet, et les orages se multiplient, d�truisant les programmes de gauche sur leur passage (depuis celui du Conseil National de la R�sistance). D'o� l'utilit� d'un tel Manuel, d'un style fin et s�rieux, qui repose la question de l'histoire, des pratiques et des th�mes socialistes. De la R�volution bolch�vique � Keynes, d'une analyse critique de la globalisation et de la novlangue, � une r�flexion sur l'Etat providence, la valeur et le travail, cet ouvrage dresse, en d�tail, un inventaire des id�aux progressistes comme des attaques contre les objectifs de gauche, dont l'Europe n'est pas peu responsable. Mais par cet inventaire o� l'auteur ne cesse de critiquer avec raison la collusion du pouvoir politique et de l'argent, le lecteur pourra plus particuli�rement prendre conscience d'une d�mocratie aujourd'hui confisqu�e. La reconstruire peut passer par les grands courants de gauche (communistes, socialistes, libertaires, �cologistes). Mais pourquoi pas par la convocation d'une Assembl�e Constituante ?

Jean-Pierre Warnier, Manuel de socialismes par gros temps, T�ra�dre, 2011, 204 pages, 18�